Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SENSILAB
LABINAL

Numéro de dépôt :
1321827
Date de dépôt :
02/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2005

Présentation de la marque SENSILAB

Déposée le 2 septembre 1985 par la société LABINAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SENSILAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LABINAL domicilié(e) 5 avenue Newton, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX (dossier no 2049546) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 139 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2049546) - France.

La marque SENSILAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENSILAB est expirée depuis le 2 septembre 2005.

LABINAL a également déposé les autres marques suivantes : COMODO , (Marque figurative) , GUIOT , COMECAD , AUXILAB , TRANSLAB , TELMATIC , (Marque figurative) , MICROLAB , LABAMATIC


LABINAL - 5 avenue Newton, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX (dossier no 2049546) - France - SIREN 552139305


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2049546) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 1995 n°2049546 - Publication au BOPI 1995-06-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Inscription le 10 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358281 - Publication au BOPI 2002-10-10

Inscription - Changement de dénomination n°39250 - Publication au BOPI

Dispositifs de mesure et de transmission de pressions différentielles;connecteurs, prises de courant, fusibles, relais, disjoncteurs et contacteurs;générateurs électriques, dynamo-démarreurs, transformateurs, redresseurs et convertisseurs de courant, pompes, moteurs et transmissions hydrauliques, dispositifs et appareils de transmissions électro-mécaniques;dispositifs de gouverne pour engins;moteurs thermiques, électriques, hydrauliques et leurs parties;freins électromécaniques, servo-mécanismes et vérins électriques et hydrauliques;flexibles;embrayages électriques et électromécaniques;variateurs de vitesse électriques et électromécaniques;réducteurs et multiplicateurs de vitesse;fils et câbles électriques;circuits imprimés;appareils électriques et électroniques de commande, de mesure et de calcul;matériel d'émission, de réception et de repérage d'ondes hertziennes, optiques, ou autres, dispositifs et appareils de télécommande, de télémesure et de télétransmission électriques, électroniques, optiques et acoustiques;dispositifs d'alimentation stabilisée de courant;appareillage d'électronique nucléaire;machines à traiter l'information;dispositifs de démarrage et d'allumage électriques et électroniques pour automobiles;filtres pour l'épuration des liquides et des gaz ainsi que leurs parties;filtres et dispositifs de protection contre les fréquences et les ondes électriques parasites;appareils et dispositifs de stockage, de levage, de transport et de manutention, tels que palettes, rayonnages, grues et leurs parties;chariots, palans;matériel de travaux publics, tels que bulldozers, chouleurs, pelleteuses, bennes.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Outils, instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.